Réactivation d’une auto-entreprise: le guide pour rebondir
La vie d’un entrepreneur peut parfois ressembler à un parcours du combattant, marqué par des périodes de croissance et de déclin. C’est pourquoi il n’est pas rare qu’un auto-entrepreneur se retrouve dans l’obligation de fermer son entreprise. Toutefois, une fermeture ne signifie pas la fin de l’entrepreneuriat. En effet, il est tout à fait possible de rebondir et de réactiver son auto-entreprise. Dans ce guide complet, nous explorerons les étapes nécessaires à la réactivation de votre auto-entreprise après une cessation volontaire ou une radiation.
RELANCER SON ACTIVITÉ APRÈS UNE CESSATION VOLONTAIRE : LES ÉLÉMENTS À CONSIDÉRER
Il existe de nombreuses raisons pour lesquelles un auto-entrepreneur peut décider de mettre un terme à son activité. Que ce soit à cause d’un projet qui n’a pas su répondre aux attentes en termes de rentabilité, du désir de revenir à un poste salarié ou de l’envie de poursuivre une nouvelle idée d’entreprise, la cessation volontaire d’activité est une réalité pour de nombreux entrepreneurs. Cependant, la fin d’une entreprise ne signifie pas nécessairement la fin de l’entrepreneuriat. De nombreux auto-entrepreneurs décident de reprendre leur activité après une période de réflexion et de réévaluation. Pour relancer votre auto-entreprise, vous devrez tenir compte de deux facteurs importants :
La période écoulée depuis la cessation
- Si vous décidez de relancer votre entreprise pendant l’année en cours plus une année civile suivant la cessation, cela sera perçu comme une reprise d’activité.
- En revanche, si la reprise intervient après ce délai, elle sera considérée comme une création d’entreprise.
La nature de votre activité
- Si votre nouvelle entreprise exerce la même activité que précédemment, le code APE reste identique.
- Si l’activité change, un nouveau code APE sera attribué. Dans ce cas, vous serez considéré comme un créateur d’entreprise, indépendamment du délai depuis la cessation.
LA RECONSTITUTION D’UNE AUTO-ENTREPRISE APRÈS UNE RADIATION : COMMENT PROCÉDER ?
La radiation est généralement imposée à l’auto-entrepreneur pour diverses raisons, notamment :
Les situations courantes de radiation
- Le dépassement des plafonds de chiffre d’affaires : ces seuils sont fixés à 77 700 € ou 188 700 €, selon la nature de l’activité.
- Aucun chiffre d’affaires réalisé sur une période de huit trimestres ou de 24 mois consécutifs.
- L’exercice d’une activité non compatible avec le statut d’auto-entrepreneur.
Dans ces différentes situations, le processus de réactivation de votre auto-entreprise nécessite des démarches spécifiques.
LES IMPLICATIONS DE LA RÉOUVERTURE D’UNE AUTO-ENTREPRISE
Réactiver une auto-entreprise a plusieurs conséquences, notamment en ce qui concerne l’Aide à la création ou à la reprise d’une entreprise (ACRE) et la Cotisation foncière des entreprises (CFE).
ACRE ET RÉOUVERTURE
L’ACRE est une aide qui peut être accordée aux auto-entrepreneurs lors de la création ou de la reprise d’une entreprise. Son attribution varie selon les situations :
- Changement d’activité : un nouveau code APE signifie que l’activité de votre nouvelle auto-entreprise diffère de celle d’avant. Dans ce cas, vous pouvez à nouveau bénéficier de l’ACRE.
- Utilisation précédente de l’ACRE : si vous avez déjà bénéficié de l’ACRE, vous devez attendre 3 ans après la cessation de votre ancienne entreprise pour en bénéficier à nouveau. Toutefois, si vous changez de code APE, cette règle ne s’applique pas.
- Première utilisation de l’ACRE : si vous n’avez jamais demandé l’ACRE auparavant, vous pourrez en bénéficier lors de la reprise de votre auto-entreprise.
CFE ET RÉACTIVATION DE VOTRE AUTO-ENTREPRISE
La Cotisation Foncière des Entreprises (CFE) est une taxe à laquelle les auto-entrepreneurs sont normalement soumis. Cependant, il existe une exonération de CFE la première année suivant la création ou la reprise d’une entreprise. Concernant la réactivation de votre auto-entreprise :
- Si vous redémarrez votre entreprise avec la même activité (même code APE), la date de votre première exonération sera retenue. Vous ne bénéficierez donc pas d’une nouvelle exonération.
- Si vous créez une nouvelle entreprise avec une activité différente (nouveau code APE), la réactivation de votre auto-entreprise sera considérée comme une nouvelle création. Vous serez donc éligible à une nouvelle exonération de CFE.
RÉACTIVER UNE AUTO-ENTREPRISE : LES DÉMARCHES À ENTREPRENDRE
Que vous souhaitiez relancer votre auto-entreprise après une cessation volontaire ou une radiation, plusieurs démarches sont nécessaires. Voici les étapes clés du processus de réactivation :
- Identifier la raison de la cessation d’activité : Comprendre pourquoi votre entreprise a fermé ses portes est la première étape pour éviter de commettre les mêmes erreurs à l’avenir.
- Définir votre nouveau projet d’entreprise : Avant de relancer votre auto-entreprise, assurez-vous d’avoir une vision claire de ce que sera votre nouvelle activité.
- Vérifier la compatibilité de votre projet avec le statut d’auto-entrepreneur : Certaines activités ne sont pas compatibles avec le statut d’auto-entrepreneur. Assurez-vous que votre nouveau projet respecte les règles applicables.
- Préparer votre déclaration de reprise d’activité : Vous devez déclarer la reprise de votre activité au Centre de Formalités des Entreprises (CFE) de votre département. Vous pouvez le faire en ligne sur le site de l’auto-entrepreneur.
- Attendez la validation de votre déclaration : Dès que votre SIRET est crée vous pouvez exercer votre activité.
- Prenez en compte vos obligations fiscales et sociales : Lors de la reprise de votre activité, vous devrez respecter certaines obligations, notamment en matière de déclaration et de paiement des cotisations sociales et fiscales.
Réactiver une auto-entreprise après une cessation volontaire ou une radiation est un processus qui requiert de l’attention et de la préparation. Cependant, avec une bonne planification et une compréhension claire des règles, c’est un défi tout à fait réalisable. Souvenez-vous que l’échec est souvent le prélude au succès. Alors, n’ayez pas peur de rebondir et de donner une seconde chance à votre esprit entrepreneurial.